Délibération N°016 - Ouvertures dominicales des commerces en 2018
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie POSTIC 84 résultats (19ms)
Délibération N°7 DAG - Nomination d'un nouveau médiateur de la ville
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Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°042 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°004 - Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire
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Délibération N°020 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
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Délibération N°002 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°006 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°002 - Rapport d'activité 2016
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Délibération N°011 - Protocole transactionnel - Remise en état d'un mur mitoyen 5 rue Frédéric Le Guyader
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Délibération N°1 DRH - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
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Délibération N°007 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques Constitution d'un groupement de commandes
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