Délibération N°012 - Mise en place des astreintes samedi, dimanche, jour férié et week-end aux services propreté et régie-exploitation
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie POSTIC 77 résultats (26ms)
Délibération N°011 - Subvention 2016 pour l'association Agora Justice
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Délibération N°045 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
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Délibération N°003 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
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Délibération N°010 - Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (syndicat mixte ouvert de restauration collective)
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Délibération N°008 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°004 - Décision modificative n°3
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Délibération N°012 - Interconnexion de sites - Services d'opérateurs de télécommunications Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°053 - Convention d'objectifs Agora Justice
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Délibération N°011 - Extension du périmètre de l'administration commune
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Délibération N°015 - Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre Dame de Paris
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Délibération N°014 - Déploiement du système de vidéo-protection
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Délibération N°007 - Taxe sur les friches commerciales
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Délibération N°044 - Subventions relations publiques
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Délibération N°005 - Bâtiment associatif avenue des Oiseaux
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