Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
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Toutes les ressources Ville de Quimper 2 824 résultats (36ms)
Délibération N°000 - Caisse des écoles Désignation des représentants du conseil municipal
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Délibération N°038 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
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Délibération N°000 - Régularisation foncière - Rue Stang Ar C'hoat
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Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle aux populations sinistrées au Maroc
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Délibération N°025 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°002 - Décision modificative n°3
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Délibération N°000 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)
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Délibération N°019 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
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Délibération N°043 - Décision modificative n°1
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Délibération N°015 - Subventions Sportives
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Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
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Délibération N°000 - Demandes de subventions 2020 - Associations
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Délibération N°005 - Subventions aux associations culturelles - année 2025
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Délibération N°000 - Décision modificative n°3
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