Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (18ms)
Délibération N°024 - Acquisition gratuite de voie en vue de son classement dans le domaine public communal - Résidence des Noisetiers
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Délibération N°14 DAG - Commission de Délégation de Service Public du Crématorium - Désignation des membres
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Délibération N°005 - Décision modificative n°2
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Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité pour 2016
Contexte :
Délibération N°022 - Régularisation foncière sise 159 route de Brest
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Délibération N°002 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°3 DDS - Association les archers de l'Odet - Convention d'aménagement, gestion et utilisation d'un parcours permanent de tir à l'arc dans le bois de Saint-Alouarn
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Délibération N°021 - Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome
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Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
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Délibération N°015 - Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association 'La Boule Arméloise'
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°15 DAG - Régie personnalisée de l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Désignation des membres du conseil d'administration
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Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2019
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Délibération N°016 - Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb
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