Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (30ms)

Séance du 16/03/2017

16-03-2017  

Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

 

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Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024

 

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Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF

 

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Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 

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Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC

 

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Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires

 

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Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)

 

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Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social

 

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Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray

 

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Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

 

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Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024

 

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Délibération N°017 - Bilan des opérations immobilières 2016

 

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Contexte :

Séance du 29/06/2017

Délibération N°021 - Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur

 

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Contexte :

Séance du 31/03/2016

Délibération N°025 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert (DDC)

 

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Contexte :

Séance du 07/11/2014