Toutes les ressources Action Sociale 68 résultats (6ms)

- Règlement du service gratuit de l'assistance médicale et pharmaceutique (1891, 1899) - Circulaires, instructions, rapports (1893-1957) - Correspondance (1894-1925) : - Règlement spécial de l'assistance médicale gratuite à Quimper - Tarifs des médicaments et objets pharmaceutiques (1894) - L'Union Pharmaceutique (n° de déc.1896) - Registre des délibérations de la commission du bureau d'assistance médicale à Quimper (1894-1909) - Séance du Conseil municipal (1894-1948)

- Statistiques (1896-1924) - Correspondance au sujet des malades hospitalisés hors de la ville (1897-1912) + un dossier d'un malade (communicabilité = 150 ans) - Honoraires dus aux médecins et sages-femmes (1897-1910) - Listes des indigents (1894-1954) + non datées

- Séance du Conseil municipal (1938-1954) - Dossier d'un accident du travail (31 janvier 1931) (communicabilité = 120 ans) - Registre des procès-verbaux de déclaration d'accident du travail (1946)

A - Première tranche (1953) - Procès-verbal d'adjudication - Soumissions retenues - Lots (1 à 6) - Plans (1 à 9) B - Deuxième tranche (1956-1957) - Plans - Adjudication - Bordereaux quantitatifs - Devis descriptifs - Deuxième tranche, suite (1953-1958) - Projet de construction de logements (1953-1954) - Permis de construire avec plans (1953 - Certificats d'affichage (1953) - Dossier d'adjudication (1953-1954) - Marchés ou exercices avec correspondance et certificats de paiement (1954) - Mandats (1955-1957) - Emprunts (1954-1958) - Situation financière (1955-1957) - Certificats de réception provisoire et définitive des travaux (1955-1956)

- Conseil municipal 1931-1959

- Budget des recettes et des dépenses - 1931-1956

Affaire Corentin LE FLOCH, Kereuret (Pluguffan) - Baux et hypothèques (1952-1978) - Echange de terrains entre le Bureau d'aide sociale et les consorts LE FLOCH (1961) -Cession de terrains appartenant au Bureau d'aide sociale (1972)

- Versement des cotisations à la Sécurité Sociale (1933-1959)

- Devis pour travaux du fourneau (1887) - Acquisition de jetons (1906)

- Feuille de paye (1926-1927)

- Rôles journaliers d'ouvriers (3 dossiers)

- Registres de déclaration des parents ou ayants-droit + la loi du 23 dec. 1874 (1916-1956) (communicabilité = 100 ans) - Registres des déclarations des nourrices sevreuses ou gardeuses (1919-1954) (communicabilité = 100 ans) - Registres de consultation des nourrissons (1907-1909, 1909-1912, 1915-1921) (communicabilité = 150 ans)

- Réunions des commissions pour le renouvellement des baux (1881-1952) - Renouvellement des baux (1961) - Correspondance avec les fermiers (1965-1966)

- Cession de terrains aux Ponts-et-Chaussées pour la construction de carrefours (1960-1962) - Cession de terrains au département (1961-1962) - Demande d'aliénation du domaine de Kerjos (1966-1967) - Aliénation de la propriété de Kerjos, Pluguffan (1961-1964) - Aliénation de la propriété de Kerjos, Pluguffan (1962 ; 1966-1967) - Bail de M. BRELIVET (1952)

- Rôles journaliers des employés (1963-1966) - Déclaration nominative annuelle des salaires (1963-1964 ; 1966)