Travail, Syndicats professionnels régime loi 1920 : Syndicat professionnel des employés de la Caisse Départementale des Assurances Sociales du Finistère (1944) , 7F/QUI/137
Statuts, composition du bureau
Statuts, composition du bureau
SOMMAIRE I. Genèse des assurances sociales (1890-1939) II. Les assurances au quotidien (1930-1940) III. L'avènement de la sécurité sociale (1944-1948)
- Barème servant au calcul des cotisations (1930-1942) - Loi sur les assurances sociales (1928-1938) - Nouveau régime des assurances sociales (1935) - Conseil municipal (1938-1939) - Correspondance (1936-1946) : - JO - Guide de l'assuré - Coupures de journaux
- Correspondance sur la convention de l'Union Régionale (1943-1946) - Règlement de coordination : - Lettres officielles (1933-1938) - Rapports, projet de règlement, règlement type (1931-1942) - Textes officiels (1930-1946) - Correspondance avec d'autres mairies sur l'application du décret du 30 juin 1931 au personnel municipal (1931-1940)
- Versement des cotisations à la Sécurité Sociale (1933-1959)