Toutes les ressources Biens communaux 139 résultats (3ms)
4N/QUI/77
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1906 , 4N/QUI/56
4N/QUI/56
Biens communaux : cimetière Saint-Joseph, Registres des concessions funéraires et des inhumations : Registre des inhumations (1916-1922) , 4N/QUI/122
4N/QUI/122
,
1916-1922
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1890 , 4N/QUI/40
4N/QUI/40
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1895 , 4N/QUI/45
4N/QUI/45
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1951 , 4N/QUI/101
4N/QUI/101
Construction de la mairie de Penhars , 1 M_PEN 2
1 M_PEN 2
,
1870-1959
- Construction de la mairie de Penhars: PV d'adjudication des travaux, PV de réception définitive, plan, dossier d'emprunt (1918-1919)
- construction d'un mur de clôture autour de la mairie (1924-1925)
- construction d'une citerne en béton armé (1949)
- construction d'un garage (1959)
- traité de gré à gré (1923-1929)
- ventes locations(1870-1931)
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1916 , 4N/QUI/66
4N/QUI/66
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1887 , 4N/QUI/37
4N/QUI/37
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1861 , 4N/QUI/11
4N/QUI/11
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1956 , 4N/QUI/106
4N/QUI/106
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1873 , 4N/QUI/23
4N/QUI/23
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1857 , 4N/QUI/7
4N/QUI/7
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1853 , 4N/QUI/3
4N/QUI/3
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1919 , 4N/QUI/69
4N/QUI/69