Toutes les ressources DROIT 8 résultats (2ms)
DTH/547
Un droit inviolable et sacré : la propriété. Collectif ADEF, Paris, 1989, 359 p. , GN/86
GN/86
,
1989
SOMMAIRE I. Rétrospectives II. Redéfinitions III. Servitudes IV. Campagnes V. Etrangers
Tribunal des Prud'hommes , DTH/774
DTH/774
Droits des femmes , DTH/1159
DTH/1159
,
février 2024
Nathalie Lemel féministe de la première heure
Des Quimpéroises au-delà des clichés !
Divers
Les minorités et leurs droits depuis 1789. Collectif Editions L'Harmattan, Paris, 1989, 287 p. , GN/2
GN/2
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1989
Recueil des arrests de reglement du parlement de Bretagne concernant les paroisses, Rennes, Guillaume Vatar, 1740 suivi d'un Etat des paroisses de la province de Bretagne, Rennes, Guillaume Vatar, 1731 , LR 104
LR 104
Journal officiel , DTH/772
DTH/772
Mémoire sur les droits d'Amirauté et sur la Jurisprudence Maritime de Alain Jacques de Kernafflen de Kergos, procureur du roi au Siège , 7 J 17
7 J 17
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mardi 23 juin 1778
L'ouvrage a été arrêté à l'Amirauté de Quimper le 23 juin 1778 pour être présenté à Antoine de Sartine, ministre et secrétaire d'Etat au département de la Mrine.
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