Délibération N°016 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (25ms)
Délibération N°041 - Proposition de voeu visant à déclarer la commune de Quimper 'Hors Tafta', déposée par M. Rainero
Contexte :
Délibération N°023 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport annuel de la commission communal d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°2 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible
Contexte :
Délibération N°005 - Acquisition gratuite auprès de l'OPAC de parcelles allée René François Le Men et rue du Coteau de Kermabeuzen en vue de leur intégration dans le domaine public communal
Contexte :
Délibération N°038 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
Contexte :
Délibération N°021 - Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome
Contexte :
Délibération N°003 - Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public
Contexte :
Délibération N°012 - Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence
Contexte :
Délibération N°005 - Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU)
Contexte :
Délibération N°020 - Vente de l'immeuble situé 26 place de la Tour d'Auvergne
Contexte :
Délibération N°006 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :