Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (31ms)
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
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Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
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Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
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Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
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Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
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Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance
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Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°017 - Délibération des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
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Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
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Délibération N°026 - Grande salle évènementielle Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public Attribution de la gestion de la DSP à la Société Publique Locale
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Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
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Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
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