Délibération N°018 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
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Toutes les ressources Délibérations 5 582 résultats (36ms)
Délibération N°026 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
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Délibération N°005 - Montant des attributions de compensation provisoires de 2018 avant traitement du pacte fiscal et financier et montant des attributions provisoires de 2019
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Délibération N°047 - Avenant aux conventions de passage sur propriété privée pour les itinéraires de randonnée proposés sur les communes suivantes : Briec, Edern, Landudal, Langolen et Landrévarzec
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Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent
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Délibération N°024 - Subventions d'innovation - Année 2017
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Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven
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Délibération N°067 - Convention 2018-2021 Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (ACtion Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
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Délibération N°005 - Proposition de nouvelle montée en débit par Mégalis Bretagne
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Délibération N°043 - Réaménagement du crédit-bail de la société G2H29 à Briec
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Délibération N°000 - Caisse des écoles Désignation des représentants du conseil municipal
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Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
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Délibération N°006 - Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de la Communauté de communes du Pays Glazik suite à la fusion
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Délibération N°031 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
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