Délibération N°046 - Garantie d'emprunt pour l'association SATO RELAIS auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne-Pays de Loire dans le cadre du transfert d'activités de l'association AGEHB
Délibération N°046 - Garantie d'emprunt pour l'association SATO RELAIS auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne-Pays de Loire dans le cadre du transfert d'activités de l'association AGEHB
Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Délibération N°047 - Convention 2025 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants
Délibération N°047 - Convention 2025 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants
Délibération N°000 - Subvention 2020 à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP FFVélo) pour la gestion et l'animation de la Base VTT 'Vallée de l'Odet' et l'entretien du balisage de ses circuits VTT
Délibération N°000 - Subvention 2020 à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP FFVélo) pour la gestion et l'animation de la Base VTT 'Vallée de l'Odet' et l'entretien du balisage de ses circuits VTT
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif
Délibération N°037 - Démarche Open Data
Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
Délibération N°037 - Démarche Open Data
Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Gourmelen
Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Gourmelen