Délibération N°016 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (30ms)
Délibération N°069 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2018
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Délibération N°035 - Projet du Pôle de formation de l'UIMM - Bail à construction
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Délibération N°007 - Compte de gestion 2021
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Délibération N°046 - Programme Local de l'Habitat Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017
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Délibération N°019 - Regroupement des organismes HLM OPAC de Quimper Cornouaille et Brest Métropole Habitat sous forme d'une société de coordination
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Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°030 - Soutien à l'enseignement supérieur, Opération campus numérique Avenant à la convention de financement
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Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
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Délibération N°037 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°017 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Conseil d'administration: fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire
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Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°000 - Lecture de la charte de l'élu local
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Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
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