Délibération N°052 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (55ms)
Délibération N°025 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de la commune de Quimper
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Délibération N°020 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen : lancement des études en vue de la création de la Z.A.C
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Délibération N°019 - Regroupement des organismes HLM OPAC de Quimper Cornouaille et Brest Métropole Habitat sous forme d'une société de coordination
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Délibération N°004 - Désignation du concessionnaire du service public de l'eau potable du secteur sud
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Délibération N°063 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 15 logements situés 27-29 rue de la Providence à Quimper - opération Cosmao
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Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan
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Délibération N°000 - Autorisation de passage en domaine privé au profit d'Orange préalablement à la convention de servitude, rue Abel Villard
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Délibération N°037 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Constitution de servitude tous réseaux - 70 vieille route de Rosporden
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Délibération N°000 - Tarifs 2022 de la taxe séjour
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Délibération N°020 - Education Temps Libre Projet Éducatif de Territoire Plan Mercredi (PEdT-PM)
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Délibération N°045 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 18 logements situés 16 - 16bis impasse du stade sur la commune de Pluguffan
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Délibération N°000 - Acquisition de deux parcelles à Kervalguen pour l'aménagement d'un chemin piétonnier
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés au 2 Hent Pennanguer sur la commune de Plomelin
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