Délibération N°018 - Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (23ms)
Délibération N°018 - Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric
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Délibération N°056 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
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Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du 'Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan
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Délibération N°020 - Acquisition d'un terrain auprès de la commune de Briec
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Délibération N°041 - Vente de terrain sur le parc d'activité de Pen Carn au groupe Bolloré
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Délibération N°030 - Emission France 2 'Les copains d'abord' Subvention à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille pour la prise en charge de l'accueil des artistes et des équipes de tournage
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Délibération N°002 - Création d'un comité consultatif relatif au projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°041 - Tarifs 2017-2018 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
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Délibération N°054 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
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Délibération N°042 - Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif
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Délibération N°039 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°019 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°09
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Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven
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Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable
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