Délibération N°012 - Acquisition d'emprises route de Cuzon pour l'aménagement d'un giratoire
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (28ms)
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt à l'association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGHEB) pour l'acquisition de leur site.
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Délibération N°022 - Renouvellement de la convention Ville d'art et d'histoire entre la ville de Quimper et le Ministère de la culture
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Délibération N°047 - Exonération du coût d'apports en déchèterie
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°049 - Tarifs environnement pour l'année 2019
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Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
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Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2018-2019
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Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
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Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial
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Délibération N°017 - Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire
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Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte Le Symoresco
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Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°050 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen
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