Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (22ms)
Délibération N°034 - Souscription au bouquet de services de conciergerie de visio-conférence proposé par Mégalis Bretagne.
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Délibération N°027 - Subvention pour la restructuration de l'ESSAB : convention avec le Conseil Départemental du Finistère
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Délibération N°006 - Indemnisation d'agent victime de violence
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Délibération N°045 - Proposition de voeu de M. Piero Rainero
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Délibération N°010 - Festival de l'Artisanat du 8 au 10 mars 2019
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Délibération N°034 - Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif
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Délibération N°047 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et le CCAS de la ville de Quimper concernant la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°029 - Avenant à la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre en Finistère (CODEP FFRandonnée29) : nouveau périmètre et subvention 2019
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Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental
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Délibération N°028 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
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Délibération N°014 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
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Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°002 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération
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Délibération N°030 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2020
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