Délibération N°046 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (37ms)
Délibération N°015 - Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation
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Délibération N°024 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
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Délibération N°013 - Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence
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Délibération N°014 - Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage 'OuestGo'
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Délibération N°023 - Signature d'un avenant à la convention de financement de la Technopole Quimper Cornouaille
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Délibération N°039 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2020
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Délibération N°007 - Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective
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Délibération N°037 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018
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Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°005 - Règlement des aides de Quimper Bretagne Occidentale aux opérations de logements sociaux
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Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades
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Délibération N°039 - Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
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