Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (35ms)
Délibération N°060 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°001 - Mobilités - Création d'un fonds de concours vélo et modalités d'attribution
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Délibération N°027 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue François-Marie Luzel à Ploneis
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Délibération N°014 - Port du Corniguel : tarifs 2023
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Délibération N°029 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif des Genêts d'Or de Briec
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt d'ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 32 logements situés 10 rue du Moulin de Melgven à Quimper
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Délibération N°000 - Première programmation du contrat de ville 2021
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Délibération N°037 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
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Délibération N°025 - Détermination des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ENR)
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Délibération N°000 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
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Délibération N°017 - Subvention pour l'organisation du Mixenn Tour, à Quimper, le 7 décembre 2023
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Délibération N°028 - L'Office Public de la Langue Bretonne (O.P.L.B.) : demande de subvention Ofis Publik ar Brezhoneg : goulenn yalc'had
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Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin
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Délibération N°029 - Subvention à l'association "La Vallée Blanche", organisatrice du trophée Sébaco
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