Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 805 résultats (35ms)
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Contexte :
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Contexte :
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Contexte :
Délibération N°022 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire
Contexte :