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45 Fi_053
,
1910-1930
Permis de construire : LE GARS Jean , Bécharles, Kerfeunteun, porcherie, N° de PC 22694 accordé le 22-07-1970 , 20W/177/9
20W/177/9
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1970
Permis de construire LE HARS Jean-Paul, 4, rue des Gémeaux, Ergué-Armel (habitation), N° de PC : 62056 accordé le 13-04-1979 , 17W/221/8
17W/221/8
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1979
Elections cantonales dans le Finistère, de septembre 1973 : résultats parus dans la presse , 38 J 18
38 J 18
Permis de construire LE CORRE Guillaume, Kermahonnet, Kerfeunteun (habitation), N° de PC : 59583 accordé le 20-08-1974 , 17W/203/6
17W/203/6
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1974
Enregistrement des organisations professionnelles.- Syndicat CGT Force Ouvrière Gueguen SAS, dossier n° 555 bis: statuts , 1273 W 186
1273 W 186
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2007
Jacques Le Goff : DU SILENCE A LA PAROLE. Droit du travail, société, Etat (1830-1985), thèse pour le doctorat de sciences politiques, Université de Rennes 1, faculté des sciences juridiques, septembre 1985, 284 p. : tapuscrit original, notes et observations du jury , 47 J 57
47 J 57
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1985
Contexte :
Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1891 , 4N/QUI/41
4N/QUI/41
Permis de construire : DOUGUET, 5 rue Savorgnan de Brazza, Kerfeunteun, habitation (addition), N° de PC 00590 CN accordé le 9-01-1968 , 20W/70/5
20W/70/5
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1968
Bâtiments. , 100W/142
100W/142
- Peinture
Propriété de la Rabine du Pénity et du bord de la rivière , DD 17
DD 17
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1650-1710
Propriété de la Rabine du Pénity et du bord de la rivière:
- requête des capucins pour avoir la propriété des arbres tombés à la tempête dans les rabines du Pénity, 1650. - mémoire juridique sur la propriété des arbres du Pénity du 2 mai 1702 - PV de constatation de l'abattage d'arbres de la rabines du Pénity du 25 oct. 1710
Contexte :
S.C.I. EUCLYDE / ENTREPRISE PALUD - 62, quai de l'Odet et 2, venelle de Kergos - PC 86/300 , 58W/4572
58W/4572
- Création d'une cage d'escalier
Permis de construire : CROCQ Denis, Lotissement du Guerlach, 6 rue Jean Danion, Kerfeunteun, habitation, N° de PC 54222 accordé le 11-04-1973 , 20W/59/4
20W/59/4
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1973
Permis de construire : JEANNES Marcel, Kergravier, Ergué-Armel, habitation, N° de PC 57805 refusé le 10-02-1975 , 20W/138/20
20W/138/20
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1975
Foire exposition de 1978 : visites officielles et inauguration , 53 Fi 392
53 Fi 392
,
1978
Contexte :