Délibération N°011 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (65ms)
Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique
Contexte :
Délibération N°021 - Diminution du prix de vente des terrains en parc d'activités à la Base de Guengat.
Contexte :
Délibération N°036 - Tarifs 2020 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°062 - Participation au SIMI 2018
Contexte :
Délibération N°020 - Participation au SIMI 2017
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Délibération N°054 - DSP haut débit avenant n°17 au contrat de concession sur la modification des tarifs
Contexte :
Délibération N°047 - Sollicitation des financeurs pour l'octroi de subventions concernant la mise en œuvre d'un traitement bactériologique sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°003 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres
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Délibération N°014 - Acquisition de terrain auprès de la commune de Quimper
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Délibération N°034 - Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik
Contexte :
Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus
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Délibération N°049 - Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier
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