Délibération N°020 - Participation au SIMI 2017
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (49ms)
Délibération N°022 - Réseau de chaleur de Briec - Adoption du règlement de service et de la police d'abonnement
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention pour l'organisation du congrès régional du collège de médecine d'urgence de Bretagne au centre des congrès du Chapeau rouge
Contexte :
Délibération N°061 - Délégation des aides à la pierre Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2019
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°040 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°035 - Transports collectifs - Mise en œuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo
Contexte :
Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°015 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
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Séance du 12/12/2017
12-12-2017
Délibération N°027 - Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres
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