Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (21ms)
Délibération N°017 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2017 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
Contexte :
Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain
Contexte :
Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
Contexte :
Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
Contexte :
Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Contexte :