Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (21ms)
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF
Contexte :
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Contexte :
Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29
Contexte :
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Contexte :
Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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