Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (41ms)
Délibération N°029 - Radio Kerne : Subvention 2025
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Contexte :
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°031 - Compte de gestion 2024
Contexte :
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°003 - Prolongation de partenariats avec les trois chambres consulaires et actions nouvelles
Contexte :
Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°024 - Mobilités - Adhésion à Bretagne Mobilités
Contexte :
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Contexte :
Délibération N°041 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Société archéologique du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
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