Délibération N°009 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n° 22
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Toutes les ressources 51 700 résultats (42ms)
Délibération N°000 - Parc d'activités de la Base à Guengat - extension du périmètre du prix de vente à 1 euro HT
Contexte :
Délibération N°023 - Plan Alimentaire Territorial (PAT) - Plan d'actions et poursuite du projet
Contexte :
Délibération N°029 - Quimper Evènements Avance en compte courant
Contexte :
Délibération N°040 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°016 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°000 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°043 - Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant d'endométriose ou de pathologies incapacitantes similaires
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea
Contexte :
Délibération N°049 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie eau.
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°006 - Élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°041 - Piscine Aquacove Avenant n°21 relatif à la modification des dispositions financières liées au financement de l'extension (clause de revoyure)
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Séance du 06/11/2025
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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