Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial
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Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires
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Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit
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Délibération N°012 - Décision relative à la réalisation d'une évaluation environnementale et modalités de concertation pour la modification n°1 du Plan Local de l'Urbanisme de Quimper
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Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
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Délibération N°032 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2025
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Délibération N°022 - Acquisition de stationnements - Providence
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Délibération N°014 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
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Séance du 06/10/2022
06-10-2022
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Délibération N°026 - Avenant de prolongation de la convention d'objectifs de l'Association Espace Associatif
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Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
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Délibération N°033 - Renouvellement du classement du Conservatoire de musique théâtre par le Ministère de la culture
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Délibération N°005 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France
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Délibération N°034 - Subventions sportives de haut niveau collectif - Saison 2025-2026
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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