Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (38ms)
Délibération N°055 - Tarifs assainissement 2020
Contexte :
Délibération N°036 - Passation d'un avenant n°1 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur de la rue du Capricorne à Quimper
Contexte :
Délibération N°044 - Traitement des encombrants en centre de stockage de déchets non dangereux
Contexte :
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°036 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2019
Contexte :
Délibération N°032 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°029 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°056 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du 'Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°041 - Vente de terrain sur le parc d'activité de Pen Carn au groupe Bolloré
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique
Contexte :
Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
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Délibération N°047 - Avenant aux conventions de passage sur propriété privée pour les itinéraires de randonnée proposés sur les communes suivantes : Briec, Edern, Landudal, Langolen et Landrévarzec
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