Délibération N°053 - Compléments apportés à l'avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (28ms)
Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts
Contexte :
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/72
1O/QUI/72
- Saint-François (rue) 1909-1959
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre P suite , 1O/QUI/67
1O/QUI/67
- Pont-Firmin (rue du) 1909 - Potiers (venelle des) 1939 - Port aux vins (rue) 1933-1938 - Pont-l'Abbé (route de) 1922-1958
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre U : 1877-1884 , 1O/QUI/32
1O/QUI/32
,
1877-1884
- Ursulines (rue des)
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/74
1O/QUI/74
- Saint-Marc (rue et place) 1910-1958
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre S : 1810-1901 , 1O/QUI/27
1O/QUI/27
- Saint-Antoine (rue) 1861, 1880, 1881 - Saint-Corentin (place) 1810-1901 - Sainte-Catherine (rue) 1851-1901
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre L suite , 1O/QUI/61
1O/QUI/61
- Luzel (rue) 1919-1931 - Lycée (rue du) 1912-1952 - Madec (rue René) 1920-1956 - Mairie (rue de la) 1908-1954 - Massé (place Alexandre) 1913-1950 - Médard (place) 1905-1948
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre Q : 1809-1905 , 1O/QUI/25
1O/QUI/25
,
1809-1905
- Quai (rue du)
GRANDE VOIRIE, Route départementale n°4 (dite de Quimper à Pont-l'Abbé) partie traverse du quai et de la rue de Pont-l'Abbé (1816-1833) , 2O/QUI/26
2O/QUI/26
,
1816-1833
- Demandes d'autorisations diverses : ordonnance, arrêté, délibération, rapport, correspondance
GRANDE VOIRIE, Route départementale n° 5 passant du pont situé au bout de la rue du parc le long du quai par Bourg les bourgs (1845-1896) , 2O/QUI/27
2O/QUI/27
,
1845-1896
- Demandes d'autorisations diverses, extrait du plan d'alignement de la traverse de la route départementale n°5
Eclairage à l'électricité, Pose de conducteurs électriques (1893-1903) , 5O/QUI/35
5O/QUI/35
,
1893-1903
- Demande de pose de lignes électriques par M. Lefèvre et Mme Béru, manufacture de la Grande-Maison (faïencerie), à Locmaria (1893) - Règlementation des conducteurs délectricité sur la grande et la petite voirie nationale (1893) - Pose de conducteurs électriques et autorisations de travaux (1893-1903)
Délibération N°000 - Convention concernant l'organisation d'animations entre le service de l'Animation du patrimoine de la ville de Quimper et le Comité de Quimper du Secours Populaire Français - Année 2021
Contexte :
Délibération N°005 - Commissions communautaires Institution et composition
Contexte :
Délibération N°002 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018
Contexte :