Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 295 résultats (59ms)
Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°035 - Admission en non-valeur 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°035 - Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°016 - Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Résidence Habitat Jeunes de la Fondation Massé Trévidy
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de la redevance spéciale
Contexte :
Délibération N°032 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'assainissement collectif sur le territoire du secteur sud
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention au Festival de Cornouaille pour l'organisation du "Quai Gourmand" du 19 au 23 juillet 2023 à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°013 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2023 et programmation prévisionnelle 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération
Contexte :
Délibération N°028 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour Quimper Bretagne Occidentale, ses communes membres et certains établissements publics
Contexte :