Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (43ms)
Délibération N°000 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la maire prise par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 13/06/2024
13/06/2024
Délibération N°032 - Rémunération des guides conférenciers
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°037 - Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par la collectivité Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°019 - Cession à madame Carayre d'une emprise rue du Château
Contexte :
Délibération N°002 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°021 - Scénographie urbaine pignon immeuble 66 avenue de la Libération - Pointe Texier - Désignation du jury pour sélection d'un concepteur-réalisateur
Contexte :
Délibération N°12 DAG - Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la société du Troyalac'h
Contexte :
Délibération N°050 - Acquisition de l'œuvre 'Etude de Bretonnes de Jens Ferdinand Willumsen' (1863-1958)
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