Délibération N°009 - Avenant du Projet Éducatif Territorial Plan Mercredi (PEdT-PM)
Contexte :
Toutes les ressources 51 064 résultats (38ms)
Délibération N°010 - Transports collectifs Tarifs 2017 - 2018
Contexte :
Délibération N°044 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Arrêt de la liste des associations d'intérêt général et fondations reconnues d'utilité publique destinataires des recettes provenant de la cession des métaux issus de la crémation
Contexte :
Délibération N°029 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études et travaux de démolitions-dépollution (Halle Sernam, mur et quais) et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Contexte :
Délibération N°025 - Transfert de Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Définition, périmètres et modalités
Contexte :
Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°043 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
Contexte :
Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 20/06/2019
20/06/2019
Délibération N°036 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir pour la période 2017-2021
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement
Contexte :
Délibération N°047 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et le CCAS de la ville de Quimper concernant la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :