Délibération N°039 - Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif
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Toutes les ressources 51 700 résultats (72ms)
Délibération N°023 - Subvention à l'Association Jeunesse Entreprises (AJE)
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Délibérations du conseil communautaire du 20/06/2019
20/06/2019
Délibération N°015 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au conseil d'administration du comité des oeuvres sociales (COS)
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Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°003 - Définition de l'intérêt communautaire de compétences obligatoires et optionnelles de Quimper Bretagne Occidentale, suite à la fusion opérée au 1er janvier 2017
Contexte :
Délibération N°010 - Transports collectifs Tarifs 2017 - 2018
Contexte :
Délibération N°025 - Adhésions année 2017
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Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
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Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
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Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
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Délibération N°033 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2019
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Séance du 07/04/2022
07-04-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°024 - Evolution du réseau scolaire Proposition de fermeture de l'école 'Les Pommiers'
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