Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°040 - Avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper
Délibération N°040 - Avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper
Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries
Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries
Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération QUIMPER STANG BIHAN, acquisition en VEFA de 32 logements situés 8 bis rue de Stang Bihan sur la commune de Quimper
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération QUIMPER STANG BIHAN, acquisition en VEFA de 32 logements situés 8 bis rue de Stang Bihan sur la commune de Quimper
Délibération N°012 - Garantie d'emprunt SA d'HLM Aiguillon construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Parc social public, construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen 29510 Briec
Délibération N°012 - Garantie d'emprunt SA d'HLM Aiguillon construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Parc social public, construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen 29510 Briec
Délibération N°031 - Politique locale de l'habitat : Plan Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID)
Délibération N°031 - Politique locale de l'habitat : Plan Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID)