Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
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Toutes les ressources 51 698 résultats (527ms)
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
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Délibération N°040 - Restauration collective: augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°016 - Enseignement supérieur : 'Les Olympiades' Subvention à l'association étudiante La LEAGUE
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Délibération N°017 - Harmonisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et actualisation des règlements de fonctionnement des haltes-garderies
Contexte :
Délibération N°047 - Transports collectifs - Convention de délégation de Service Public (DSP) - Rapport du délégataire 2022
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Délibération N°002 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018
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Délibération N°010 - Avenant n°2 au contrat entre QBO et le SDEF pour l'entretien des installations d'éclairage public des ZAE hors Ville de Quimper
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Délibération N°011 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'avenir : Job dating', le mercredi 4 juin 2020 à Quimper
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Délibération N°022 - Institution de la taxe de séjour sur Quimper Bretagne Occidentale et tarifs 2018
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Délibération N°000 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale - Mission Jeunesse
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Délibération N°023 - Subvention à l'Association Jeunesse Entreprises (AJE)
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Délibérations du conseil communautaire du 20/06/2019
20/06/2019
Délibération N°020 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen : lancement des études en vue de la création de la Z.A.C
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