Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (40ms)
Délibération N°007 - Avenant n°6 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°016 - Enseignement supérieur : 'Les Olympiades' Subvention à l'association étudiante La LEAGUE
Contexte :
Délibération N°025 - Adhésions année 2017
Contexte :
Délibération N°012 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement
Contexte :
Délibération N°023 - Exposition 'les loups arrivent au bout du monde'. Convention de co-organisation.
Contexte :
Délibération N°018 - Pérennisation des circuits de randonnée VTT et pédestre des communes de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
Contexte :
Délibération N°015 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain Travaux d'aménagement de voirie allée de Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
Contexte :
Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°020 - Participation au financement de la cérémonie de remise de diplôme de l'ESIAB.
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Délibération N°015 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2019
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