Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (69ms)
Délibération N°025 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Contexte :
Délibération N°017 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014
Contexte :
Délibération N°059 - Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines (LBCM) de l'UBO Participation au programme de recherche HoLoMe
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 26/06/2018
26/06/2018
Délibération N°004 - Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire
Contexte :
Délibération N°3 DFCP - Affectation du compte de résultats 2013
Contexte :
Délibération N°040 - Programme bocager Breizh Bocage sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux
Contexte :
Délibération N°019 - Passation d'un avenant n°1 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 1 - SAS Le Roux
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°8 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement - Modificatif
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Délibération N°017 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°007 - Actualisation des durées d'amortissement
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