Délibération N°023 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°009 - Animation du patrimoine - tarifs 2022
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Délibération N°033 - Décision modificative n°2
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Délibération N°036 - Associations culturelles - Conventions d'objectifs 2023-2026
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Délibération N°000 - Association loisirs pluriel : subvention 2020
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Délibération N°000 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2021
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Séance du 29/04/2021
29-04-2021
Délibération N°000 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°000 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - proposition présidence de la CIID - liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
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Délibération N°025 - Mise en œuvre du décret tertiaire : avenants à différentes conventions d'occupation
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Délibération N°030 - Convention pour l'adhésion au RÉseau Des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest
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Délibérations du conseil communautaire du 11/07/2023
11/07/2023
Délibération N°048 - Adoption du SPASER
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Délibérations du conseil municipal du 17/10/2024
17/10/2024
Délibération N°039 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Saint-Corentin : visites guidées
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