Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
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Délibération N°020 - Projet de wifi territorial Cornouaillais
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Délibération N°029 - Contrat de ville - Première programmation 2017
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Délibération N°036 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux
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Délibération N°036 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2017 - Rapport du président sur le service d'eau potable
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Délibération N°046 - Programme Local de l'Habitat Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017
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Délibération N°008 - Fixation du taux du Versement Transport
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Délibération N°038 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU
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Délibérations du conseil communautaire du 02/02/2017
02/02/2017
Délibération N°005 - Commissions communautaires Institution et composition
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Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°016 - Réorganisation de la collecte d'amiante pour les particuliers Avenant n° 1 au marché de l'entreprise LE PAPE
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Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
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Délibération N°038 - Convention de mécénat de la Fondation Crédit Agricole du Finistère pour le projet polychromique
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Délibération N°019 - Acquisition d'une parcelle bâtie, 7 rue Charles Le Goffic pour un aménagement de voirie
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