Délibération N°028 - Avenant de prolongation de la convention d'objectifs de l'Espace Associatif
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Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°022 - Restauration d'oeuvres du musée des Beaux Arts : demande de subventions (DDC)
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Délibération N°031 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget
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Délibération N°039 - Convention de partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien non mécanisable et l'entretien du petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
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Délibération N°041 - Cession à madame Malcoste d'une emprise à Kerambellec
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Délibération N°026 - Conventions 'Fonds publics et territoires' entre la Caf et la ville de Quimper
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Délibération N°6 DAG - Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD
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Délibération N°006 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Avenant n°1 au contrat de concession d'aménagement (MGP)
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Délibération N°022 - Opération de l'EHPAD rue de Vendée - Acquisition à titre gratuit des emprises de l'OPAC au profit de la ville de Quimper et modification du périmètre foncier, objet du bail emphytéotique
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Délibération N°019 - Passation d'un avenant n°1 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 1 - SAS Le Roux
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Séance du 07/04/2022
07-04-2022
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Délibération N°006 - Schéma horaire proposé dans les écoles primaires publiques à compter de septembre 2015
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Délibération N°015 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°000 - Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac
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