Délibération N°020 - Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Toutes les ressources 51 698 résultats (770ms)
Délibération N°038 - Subvention à l'association les portes logiques
Contexte :
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°040 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018 - Synthèse des agréments et financements au titre de la convention de délégation 2012-2018
Contexte :
Délibération N°016 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2016
Contexte :
Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries
Contexte :
Délibération N°030 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2020
Contexte :
Délibération N°004 - Régularisation foncière auprès de Bretagne Ouest Accession (BOA) Rues Paul Borrossi et Guy Rolland
Contexte :
Délibération N°028 - Délégation des aides à la pierre - Programmations de logements sociaux 2016 et 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°040 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°020 - Expérimentation d'extinction nocturne de l'éclairage public dans les secteurs résidentiels
Contexte :
Délibération N°021 - Consultation de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de la piscine de Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°014 - Plan de mobilité (PDM)
Contexte :
Délibération N°007 - Actualisation des durées d'amortissement
Contexte :