Délibération N°000 - Evolution du catalogue tarifaire de la DSP du réseau Internet très Haut débit Herminéo
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (43ms)
Délibération N°033 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°031 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Un puits, une école à Madagascar"
Contexte :
Délibération N°013 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Permis de construire : BEAUVERGER, 39 rue Kéréon, Quimper, modification de devanture, N° de PC 12562 accordé le 3-11-1977 , 20W/9/2
20W/9/2
,
1977
Partenariat ville de Quimper - éducation nationale pour le développement de l'éducation physique et sportive à l'école:: agrément, cr de réunion, correspondance, bilan , 1404 W 81
1404 W 81
,
2003-2006
Contexte :
Permis de construire Du CHELAS Georges, Rozarguer, Lotissement Doaré, lot 4, Penhars (habitation), N° de PC : 06256 CN accordé le 26-08-1968 , 17W/89/3
17W/89/3
,
1968
Hospice civil de Quimper, Saint-Athanase et hospice civil de Morlaix (1903-1912) , 3Q/QUI/5
3Q/QUI/5
,
1903-1912
- Règlement des dépenses - Avis de décès - Demandes de renseignements - Subventions éventuelles du département pour un aliéné - Procès-verbaux, communicabilité =75 ans - Dossier d'un aliéné (1911), communicabilité =75 ans - Dossier d'assistance médicale gratuite (1912)
Population de Penhars, recensement quinquennal , 1 F_PEN 1 - 16
1 F_PEN 1 - 16
,
1851-1936
Les recensements de population de Penhars sont numérisés et disponibles sur l'espace de recherche de notre site internet.
Permis de construire : KERVAREC Henri, Kernisy, habitation, N° de PC : 4604 CN accordé le 14-06-1950 , 1T/PEN/513
1T/PEN/513
,
1950
1 plan
Permis de construire : GOUBIL Danièle, 2Hent Ar C'Haz Koad, Kerfeunteun, clôture, N° de PC : 75446 accordé le 20-04-1984 , 12W/3278
12W/3278
,
1984
Permis de construire PERENNEC Hervé, Cité Saint-Laurent, Ergué-Armel, (habitation), N° de PC : 59906 accordé le 19-10-1962 , 17W/298/9
17W/298/9
,
1962