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Ville de Quimper, direction des sports.- convention d'occupation des installations sportives aux associations , 1404 W 187

1404 W 187 , 1986-2001  

convention  d'occupation des installations sportives aux associations : gymnase du lycée technique du Paraclet, collège de La Tourelle, , Likes - Kemoguer, CES Brizeux,  CES La Tour d'Auvergne, lycée Chaptal, , salle de miusculation, Kerhuella, Saint Joseph, UJAP rue J. Noël, Sainte Anne,  salle de la Terre Noire, CES  La Sablière, CES Diwan, CES St Jean Baptiste, EREA, Gymnase de Creach Guen

Contexte :
Direction des sports de Quimper: organisation de manifestations sportives, gestion d'équipements et bâtiments sportifs

Droits des anciens combattants et victimes de la guerre. BOSSIN André Librairie du journal des notaires et des avocats, Paris, 1955, 301 p. , GN/60

GN/60 , 1955  

I. Le régime général des pensions militaires - Pensions d'invalidité - Pensions de veuves, orphelins et ascendants - Comment faire pour obtenir une pension II. Statuts particuliers - Les combattants volontaires de la résistance - Les victimes civiles de la guerre - Comment faire pour bénéficier d'un statut III. Droits divers - Reconnaissance officielle des mérites - Dispositions sociales et familiales - Avantages pécuniaires - Dispositions juridiques diverses