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Copie des matrices générales des contributions directes , 1 G_KER 33-1 G_KER 48

1 G_KER 33-1 G_KER 48 , 1931-1955  

1G_KER 33Copie des matrices générales des contributions directes Cahier n1 1931-19351G_KER 34Copie des matrices générales des contributions directes Cahier n2 1931-19351G_KER 35Copie des matrices générales des contributions directes Cahier n1 1936-19401G_KER 36Copie des matrices générales des contributions directes Cahier n2 1936-19401G_KER 37Copie des matrices générales des contributions directes Cahier n1 1942-19461G_KER 38Copie des matrices générales des contributions directes Cahier n2 1942-19461G_KER 39Copie des matrices générales des contributions directes Cahier n3 1942-19461G_KER 40Copie des matrices générales des contributions directes Cahiers n2, 3, 4 19471G_KER 41Copie des matrices générales des contributions directes 19481G_KER 42Copie des matrices générales des contributions directes Cahiers n1, 2, 3, 4 19491G_KER 43Copie des matrices générales des contributions directes Cahiers n2, 3, 4 19501G_KER 44Copie des matrices générales des contributions directes Cahiers n1, 2, 3, 4 19511G_KER 45Copie des matrices générales des contributions directes Cahiers n1, 2, 3 19521G_KER 46Copie des matrices générales des contributions directes Cahiers n1, 2, 3 , 4 19531G_KER 47Copie des matrices générales des contributions directes Cahiers n1, 2, 3, 4 19541G_KER 48Copie des matrices générales des contributions directes

1955

Acquisition de terrains par voie d'expropriation publique pour aménagement d'une décharge contrôlé à Kerjequel ; dossier général , 539 W 21

539 W 21 , 1971-1973  

Etat parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral déclaratif d'utilité publique, ordonnance et jugement d'expropriation, plan de situation et parcellaire

Contexte :
Acquisitions foncières et immobilières en lien avec des projets de construction et d'aménagements de bâtiments et équipements publics
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3 médias

Lettre d'enregistrement et Ordonnance de bannie , CC 44

CC 44 , 1720-1723  

1.- Lettre d'enregistrement du 9 décembre 1720 par les trésoriers de France, généraux des Finances de Bretagne des lettres patentes données à Paris le 20 août 1720 concernant la levée et perception des droits mentionnés dans les lettres patentes du 10 février 1711, savoir trente sols par pipe de vin entrant et qui sera déchargé au havre de la ville de Quimper, un sol six deniers par pot de vin et neuf deniers par pot de cidre et de bières.

2.- Ordonnance de bannie pour l'adjudication d'un nouveau bail des octrois: correspondance donnée à Nantes le 17 août 1723.

Contexte :
Devoirs de Billots - Octrois