Délibération N°001 - Validation de la stratégie du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Contexte :
Toutes les ressources 50 880 résultats (52ms)
Délibération N°000 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°023 - Rénovation de la piscine de Kerlan Vian Validation du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°025 - Détermination des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ENR)
Contexte :
Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois et mise à disposition d'un véhicule de fonction dans le cadre de certains emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 54 logements situés au 2 Route de Brest sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°049 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 36 logements situés rue de Pont l'Abbé à Quimper
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 09/02/2023
09/02/2023
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°026 - Tarifs eau potable 2023
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'association L'Irréductible festival pour l'édition 2024
Contexte :
Délibération N°017 - Financement de la seconde tranche de réhabilitation thermique de l'IUT dans le cadre de l'expérimentation bretonne de rénovation universitaire
Contexte :
Délibération N°005 - Modification du tableau des emplois
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