Délibération N°006 - Acquisition d'un terrain situé rue Louis Le Bourhis, par monsieur Eric Grauffel
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Séance du 21/09/2017
21-09-2017
Délibération N°011 - Montant des indemnités de mission
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Délibération N°006 - Présentation du dispositif de Budget Participatif de la commune de Quimper et adoption des "principes fondamentaux des budgets participatifs en France", issus de la déclaration des rencontres nationales des budgets participatifs
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°034 - Subventions aux associations de solidarité internationale
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Délibération N°021 - Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome
Contexte :
Délibération N°004 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Validation du pré programme, lancement du concours de maîtrise d'œuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Séance du 07/11/2019
07-11-2019
Délibération N°021 - Plan de paysage
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Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°025 - Rapport d'activité 2014 de la commission des services publics locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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