Délibération N°012 - Subventions aux associations - 48h de l'agriculture urbaine 2024 (PAT)
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (46ms)
Délibération N°005 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°006 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°014 - Port du Corniguel : tarifs 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°013 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle
Contexte :
Délibération N°006 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Remise d'ouvrage à la SNCF, à la Région et à la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Mise en œuvre de la réforme des redevances de l'Agence de l'eau applicables en matière d'eau potable et d'assainissement et détermination de contre-valeurs à partir de 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°002 - Signature de la convention d'application CEA Tech "aménagement de la zone tertiaire"
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Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°010 - Réseau des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest - Convention d'évolution de la gouvernance
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