Délibération N°000 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Toutes les ressources 50 956 résultats (112ms)
Délibération N°015 - Subvention à l'Objethèque
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Délibération N°027 - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés. Désignation du titulaire.
Contexte :
Séance du 30/09/2021
30-09-2021
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt d'ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 32 logements situés 10 rue du Moulin de Melgven à Quimper
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Délibération N°030 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°024 - Piscine Aquarive Modifications des tarifs 2025
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Délibération N°040 - Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024-2030 Quartier de Kermoysan
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Délibération N°000 - Deuxième programmation du contrat de ville 2021
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Délibération N°037 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
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Délibération N°008 - Subvention 2024 allouée au Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère pour la gestion et l'animation de la base de randonnée VTT « Vallée de l'Odet »
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Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
Contexte :
Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective
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Délibération N°057 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°015 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune d'Ergué-Gabéric pour la création piste cyclable de Pen Carn au Guily
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