Séance du 30/09/2021
30-09-2021
Toutes les ressources 51 700 résultats (33ms)
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à l'Objethèque
Contexte :
Délibération N°027 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°029 - Piscine Aquacove - Avenant relatif à l'achat de créneaux scolaires dans le cadre de la fermeture de la piscine de Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°013 - Les ventes de terrain en parcs d'activités
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021-2022 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°000 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019
Contexte :
Délibération N°008 - Rapport pour information : Bilan d'activité des conseillers numériques
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une convention de correction et d'exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels
Contexte :
Délibération N°042 - Portail de cartographie de l'occupation du parc social Convention tripartite Quimper Bretagne Occidentale / ARO Habitat Bretagne / GIP Système National d'Enregistrement (SNE) de la demande de logement social
Contexte :
Délibération N°054 - Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°051 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commande avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :