Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Toutes les ressources 50 811 résultats (49ms)
Délibération N°005 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°056 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
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Délibération N°000 - Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis
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Délibération N°040 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°018 - Rapport des concessionnaires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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Délibération N°030 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat 2017-2020 avec le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une CHAM (Classe à horaires aménagés musique)
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Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
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Délibération N°037 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
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Délibération N°024 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
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Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
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Délibération N°019 - Tarifs 2025 des déchets
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