Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest
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Toutes les ressources 51 700 résultats (76ms)
Délibération N°018 - Subventions à diverses associations
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Délibération N°016 - Subventions diverses
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Délibération N°047 - Compte administratif 2022
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Délibération N°027 - Avenant à la Convention d'Objectifs et de Financement 2023/2027 avec la CAF
Contexte :
Délibération N°000 - Contrat de ville - 2ème programmation 2020
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Délibération N°005 - Protocole d'accord sur la participation financière de Quimper Bretagne Occidentale aux actions de l'EPAB de la baie de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°000 - Bilan 2020 - Aides à l'installation des agriculteurs
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Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
Contexte :
Délibération N°016 - Lancement d'un appel à projet "Innovation et Transition" auprès des entreprises de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°012 - Festival de Cornouaille : attribution de subvention pour l'édition 2024
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Délibération N°006 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°028 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°016 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10
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Délibération N°025 - Convention pour l'adhésion au Consortium en charge du projet " Observatoire de la Réhabilitation des Réseaux d'Assainissement"
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